Skip to main content

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site coeurdepinotnoir.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL coeurdepinotnoir.fr, est édité par JBD Com (Bulles & Millésimes), société au capital de 1 000,00 €, inscrite au R.C.S. de Colmar sous le numéro de SIRET 53425660700035 , dont le siège social est situé au 1, rue du Soleil 67220 VILLE, représenté(e) par Jean-Baptiste Duteurtre dûment habilitée.

Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Directeur de la publication du site est Jean-Baptiste Duteurtre.
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR33534256607

Contacts

Par téléphone : 06 45 03 57 23
Par e-mail : jbduteurtre@gmail.com
Par courrier : JBD Com 1, rue du Soleil 67220 VILLE

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH, située au 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX.

Crédits

Design et réalisation : Cochet Concept
Webmaster : Cochet Concept

Droit de reproduction

Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des informations de ce site, à l’exception de l’iconographie, est autorisée à la condition d’en mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Les informations de ce site ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Données personnelles

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Consommation d’alcool

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.